Articles et Conditions
- TERMES ET CONDITIONS – Les présentes conditions générales représentent l’accord final et complet des parties et qu’aucune modalité ou condition d’aucune façon modifier ou changer les dispositions énoncées aux présentes lieront Notre Société, sauf faite par écrit et signée et approuvée par un fonctionnaire ou toute autre personne autorisée à notre entreprise. Aucune modification de l’un de ces termes doit être modifiée par l’expédition des marchandises de notre société suite à la réception d’acheteur ordre d’achat, l’expédition demande ou formes similaires contenant des termes et conditions supplémentaires imprimés ou en conflit avec les dispositions des présentes.
- ACCEPTATION DES COMMANDES – Toutes les commandes sont sujettes à la vérification des prix par écrit autorisés notre personnel de la Société à moins que désignée par écrit à être ferme pour une période de temps spécifiée.
- Substitution – Notre société se réserve le droit, sans notification préalable, à substituer un produit de remplacement de même nature, la qualité et la fonction. Si l’acheteur n’acceptera pas un substitut, l’acheteur doit déclarer expressément qu’aucune substitution est autorisée lorsque l’acheteur demande un devis, si une telle demande de devis est fait, ou, si aucune demande de devis n’a été faite, lors d’une commande avec l’notre Société.
- PRIX – Les prix indiqués, sont valables pendant 10 jours sauf s’ils sont désignés comme ferme pour une période déterminée en vertu d’un devis écrit ou à l’acceptation de vente écrit émis ou vérifié par un agent ou une autre personne autorisée de notre société. Notre société se réserve le droit d’annuler les commandes en cas de vente des prix qui sont inférieurs aux prix indiqués sont établis par les règlements gouvernementaux.
- TRANSPORT – Sauf dispositions contraires, notre société doit exercer son jugement pour déterminer transporteur et le routage. Dans les deux cas, notre société ne saurait être tenue responsable des retards.
- CONDITIONS DE PAIEMENT – La réduction s’applique uniquement à la valeur facturée de la matière. Notre société se réserve le droit d’exiger le paiement de l’avance ou de sécurité satisfaisant pour les marchandises si la situation financière de l’acheteur le justifie, tel que déterminé par notre société. Si l’acheteur n’effectue pas le paiement conformément aux termes de cet accord ou de tout accord de garantie, ou omet de se conformer à une des dispositions des présentes, Notre Société peut, à sa discrétion, annuler toute partie non expédiée de cet ordre . L’acheteur doit rester responsable de tous les comptes impayés.
- TAXES ET IMPORT – Les prix TTC
- TITRE ET RISQUE DE PERTE – Livraison gratuite
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